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Marques déposées par l'association loi 1901 société d'encouragement à l'élevage du cheval français
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Triple Couronne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Triple Couronne
société d'encouragement à l'élevage du cheval français, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3966452
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/11/2022
Triple Couronne de société d\'encouragement à l\'élevage du cheval français

Présentation de la marque Triple Couronne

Déposée le 30 novembre 2012 par l'association loi 1901 société d'encouragement à l'élevage du cheval français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Triple Couronne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 société d'encouragement à l'élevage du cheval français domicilié(e) 7 rue d'astorg - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Revelli Amandine domicilié(e) 7 rue d'astorg - 75008 - PARIS - France.

La marque Triple Couronne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Triple Couronne est expirée depuis le 30 novembre 2022.

société d'encouragement à l'élevage du cheval français a également déposé les autres marques suivantes : HIPPODROME CAEN , SULKY TV , Les courses au trot, 200% sport , Miss Hippodrome , Les DADAS PARTY , Prix Paul Buquet , LeTrot Créateur de Champions , LeTROT OPEN DES RÉGIONS , Grand Prix du Président de la République , Elles sont Trot


société d'encouragement à l'élevage du cheval français, association loi 1901 - 7 rue d'astorg - 75008 - PARIS - France


Mme Revelli Amandine - 7 rue d'astorg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisation de courses hippiques ; organisation de compétitions sportives ; concours hippiques ; représentations de chevaux ; exploitation de cercles hippiques ; organisation de jeux, concours, spectacles, soirée à thème, notamment dans le domaine hippique ; organisation et conduite de loteries et de jeux de hasard en rapport avec l'activité hippique ; organisation de paris sur courses de chevaux ; pronostics de courses de chevaux ; éditions de livres, de revues, de journaux, de magazines et de programmes officiels.